Vélos à assistance électrique

Dans une Suisse au relief particulièrement marqué, le vélo électrique peut remplacer avantageusement les modes de transport individuel motorisé et les transports publics. C’est souvent le moyen le plus rapide pour se rendre d’un point à l’autre d’une ville. En outre, la conduite cycliste est rendue plus sûre par la hausse du nombre de vélos sur les routes.

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PRO VELO salue l’essor du vélo électrique et défend les intérêts de ses utilisateurs pour autant que cela ne remette pas en cause les acquis des cyclistes, notamment dans le domaine des infrastructures.

La popularité croissante du vélo électrique a plusieurs conséquences positives : augmentation de la proportion de vélos sur les routes, infrastructures améliorées et différenciées, sécurité accrue sur les routes, progrès en termes de santé publique et de qualité de vie. Les vélos et les vélos électriques permettent de gagner de la place dans la ville, de désengorger les transports publics et de résoudre en partie les problèmes liés à l’encombrement des routes par les véhicules à moteur.

Voici la prise de position de PRO VELO Suisse au sujet de vélos électriques.

Vélos électriques et casque : 
Les vélos électriques rapides à l'étranger uniquement avec casque de moto! Voir le site du TCS.

Règles pour les vélos à assistance électrique

Tous les types de vélos électriques appartiennent à la catégorie des cyclomoteurs. Pour la catégorie "vélos électriques lents" il y a de nombreux allègements. Ceux-ci les rendent juridiquement semblables à la catégorie des "vélos".

Les "légers" jusqu'à 25 km/h

La catégorie «vélos électriques lents» appelée «cyclomoteur légers», concerne les véhicules ayant un moteur ne dépassant pas 500 W avec une assistance au pédalage jusqu’à 25 km/h.

    Règles:

    • Pas de plaque de contrôle / pas d'assurance responsabilité civile obligatoire
    • Assistance au pédalage autorisé jusqu’à 20 km/h
    • Port du casque pas obligatoire
    • Permis de conduire M pour les 14-16 ans
    • Autorisé de passer les sens interdits pour « motocycles légers »
    • Autorisé de circuler sur les espaces piétons avec (vélo autorisé)

    Les "rapides" jusqu'à 45 km/h 

    La catégorie «vélos électriques rapides» appelée « cyclomoteur électrique », concerne les autres vélos électriques, dont le moteur ne dépasse pas 1000 W avec une assistance au pédalage jusqu’à 45 km/h. (Tout véhicule qui se déplace plus rapidement et / ou dispose d'une plus grande puissance est considéré une moto.)

    Règles:

    • Plaque de contrôle jaune requise / assurance responsabilité civile obligatoire
    • Assistance au pédalage autorisé jusqu’à 30 km/h
    • Port du casque obligatoire
    • Permis de conduire M (14 ans)
    • Autorisé de passer les sens interdits pour « motocycles légers » avec le moteur éteint
    • Autorisé de circuler sur les espaces piétons avec (vélo autorisé), moteur éteint.

    Règles pour les deux catégories: 

    • Remorque à vélo pour enfants (avec deux sièges sécurisés) autorisés
    • 1 siège pour enfant autorisé
    • Obligation de circuler sur les pistes cyclables

    Vitesse et compteur:  Il n’y a aucune obligation d’équiper les vélos électriques d’un compteur de vitesse. Toutefois, concernant la vitesse maximale autorisée, la règle veut que l’on s’adapte aux circonstances : dans une zone 30, la vitesse des vélos est plafonnée comme celle des autres véhicules (donc à 30 km/h). Si un conducteur de vélo électrique est surpris à une vitesse de 50 km/h dans une telle zone, il peut, selon les circonstances, être amendé pour excès de vitesse même s’il n’a pas de compteur.

    Fiche d'information de PRO VELO (PDF 2017) 

    Règles pour les vélos à assistance électrique "Rapides" (S-Pedelecs) dans les pays voisinants

    Contrairement à la Suisse, les vélos électriques avec une assistance au pédalage de plus de 25 km/h sont considérés comme des motocycles dans les pays voisins et ne sont pas autorisés à utiliser l'infrastructure cyclable. En outre, des conditions plus strictes s'appliquent, par exemple, en ce qui concerne les casques et le transport d'enfants. PRO VELO Suisse a compilé les règles en novembre 2020 (sans garantie): Liste_S-Pedelecs

    Il testo in italiano si trova qui.

    Faits concernant les VAE

    Le vélo à assistance électrique (ou VAE) est LA tendance des dernières années. En 2018, 111'000 engins ont été vendus et les chiffres ne cessent de croître (source Velosuisse). Le VAE permet l’accès au vélo pour de nouvelles catégories de personnes (seniors, pendulaires aux trajets longs ou pentus, familles avec remorque,…) et fait concurrence à la seconde voiture d’un ménage.

    Cet essor est aussi positif pour les cyclistes « à la force du mollet » car il renforce la place du vélo sur la route : il accroît le besoin en pistes cyclables suffisamment larges pour permettre les dépassements, en infrastructures sûres et en usagers de la route attentifs (un vélo arrive plus vite que l’on ne croit !). 
    Pourtant, ce véhicule comporte aussi certains désavantages : la portée des batteries est souvent décevante, les freins s’usent rapidement et le prix peut être prohibitif.

    De nombreuses communes encouragent son achat. A quand le subventionnement de tous les vélos?

    Pour les nouveaux usagers de vélos électriques, PRO VELO recommande vivement de prendre part à nos cours de conduite cycliste, afin d’exercer les comportements adéquats sur la route. 

    Liens et documents

    • Prise de position de PRO VELO Suisse par rapport aux Vélos à assistance électrique (2019)
    • Vue d'ensemble des dispositions légales pour vélos et vélos électriques (2017)
    • Prescriptions de l'Office fédéral des routes OFROU: «Liste des principales prescriptions concernant l’admission et l’utilisation de cyclomoteurs et de vélos-taxis électriques» (février 2019)
    • Rapport de l'Office fédéral de l'énergie OFEN (2014): «Diffusion et conséquences des vélos électriques en Suisse» (Rapport en allemand, résumé en français)
    • e-bike-ratgeber.ch - informations surtout téchniques et juridiques sur les VAE (en allemand)
    • New Ride - programme de promotion d'Energie Suisse
    • Velosuisse - information sur les ventes de vélo
    • Académie de la mobilité Think tank du TCS
    • PRO VELO info - numéro 6/2008 sur le vélo électrique
    • Admin.ch - état des lieux de la mobilité électrique en Suisse
    • Association transports et environnement ATE - E-Bike-Assistance
    • TCS - E-Bike-Assistance TCS

    Europe:

    • Ecox - Promotion des vélos électriques en France 
    • Position ECF - position de la Fédération européenne des cyclistes sur les vélos électriques
    • www.bike-eu.com - nouvelles des marchés vélos européens